Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme), Association loi de 1908
Numéro de dépôt :
3945112
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
Présentation de la marque Moselle Tourisme
Déposée le 7 septembre 2012 par Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Moselle Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme), Association loi de 1908 domicilié(e) Hôtel du Département - 57000 - METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats RICHARD et Associés, M. RENOUX Hervé domicilié(e) ZAC Sébastopol, 1 rue des Charpentiers, BP 95055 - 57072 - METZ Cedex 3 - France.
La marque Moselle Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence de développement et de réservation touristique de la Moselle (ADRT 57 ou Moselle Tourisme), Association loi de 1908 - Hôtel du Département - 57000 - METZ - France
SCP d'Avocats RICHARD et Associés, M. RENOUX Hervé - ZAC Sébastopol, 1 rue des Charpentiers, BP 95055 - 57072 - METZ Cedex 3 - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; visites touristiques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de film sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Moselle Tourisme"
